Conditions générales
Introduction
Vous trouverez ci-dessous nos Conditions Générales. Elles s'appliquent aux achats en ligne ainsi qu'aux achats effectués dans le showroom de Boxspring Xpert. Ces conditions contiennent des informations importantes pour vous en tant qu'acheteur. Veuillez les lire attentivement.
Définitions
The Bed Company B.V. : situé à Dinxperlo et enregistré auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro d’enregistrement 70326215, opérant sous le nom de Boxspring Xpert.
Site web : le site web de Boxspring Xpert, accessible via www.bx.eu et tous ses sous-domaines.
Client : toute personne physique ou morale, agissant ou non dans le cadre de son activité professionnelle, concluant un contrat avec Boxspring Xpert et/ou enregistrée sur le site web.
Contrat : toute entente entre Boxspring Xpert et le Client, incluant intégralement les présentes Conditions Générales.
Client professionnel : le client agissant dans le cadre de son activité professionnelle.
Le consommateur : le client n’agissant pas dans le cadre de son activité professionnelle.
Livraison : la mise à disposition effective des produits achetés et/ou semi-finis au Client.
Montage (installation) : l’assemblage et le réglage du produit ou de ses parties.
Acompte : le paiement partiel effectué par l’acheteur au moment de la conclusion du contrat.
Article 1. Applicabilité des Conditions Générales
- Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les offres, contrats et livraisons de Boxspring Xpert, sauf convention contraire expresse et écrite.
- Si le client inclut dans sa commande ou acceptation des dispositions ou conditions qui dérogent ou ne figurent pas dans les présentes Conditions Générales, celles-ci ne lient Boxspring Xpert que si elles ont été expressément acceptées par écrit.
- En cas d’application de conditions spécifiques de produit ou de service en complément des présentes Conditions Générales, ces conditions sont également applicables, mais le Client peut, en cas de contradiction, se prévaloir de la disposition la plus favorable.
Article 2. Prix et informations
- Tous les prix indiqués sur le site web et dans d'autres documents de Boxspring Xpert incluent la TVA et, sauf mention contraire, les autres taxes imposées par les autorités.
- Des frais de livraison supplémentaires peuvent être appliqués, comme indiqué sur le site web.
- Le contenu du site web a été élaboré avec le plus grand soin. Cependant, Boxspring Xpert ne garantit pas que toutes les informations soient exactes et complètes en tout temps. Les prix et autres informations sur le site web et dans d’autres documents sont donc soumis à des erreurs de programmation ou de typographie manifestes.
- Boxspring Xpert ne peut être tenu responsable des écarts de couleur dus à la qualité de l’écran.
Article 3. Conclusion du contrat
- Le contrat est conclu au moment où le Client accepte l'offre de Boxspring Xpert et les conditions fixées par Boxspring Xpert.
- Si le Client accepte l'offre par voie électronique, Boxspring Xpert confirme immédiatement la réception de cette acceptation par voie électronique. Tant que cette confirmation n’a pas été envoyée, le Client a la possibilité de résilier le contrat.
- Si des informations incorrectes ont été fournies par le Client lors de l'acceptation ou de la conclusion du contrat, Boxspring Xpert se réserve le droit de suspendre ses obligations jusqu’à réception des informations correctes.
- Boxspring Xpert peut, dans le cadre des dispositions légales, vérifier si le Client est en mesure de respecter ses obligations de paiement et examiner d'autres faits pertinents pour la conclusion responsable du contrat. Si Boxspring Xpert a des raisons valables de ne pas conclure le contrat sur la base de cette enquête, il/elle est en droit de refuser une commande ou d’imposer des conditions particulières, comme un paiement anticipé.
Article 4. Enregistrement
- Pour profiter pleinement du site web, le Client peut s'inscrire via le formulaire d'inscription ou l'option de création de compte sur le site web.
- Lors de l'inscription, le Client choisit un nom d'utilisateur et un mot de passe qui lui permettront de se connecter au site web après l'enregistrement. Il est de la responsabilité du Client de choisir un mot de passe suffisamment sécurisé.
- Le Client doit garder ses informations de connexion, son nom d'utilisateur et son mot de passe strictement confidentiels. Boxspring Xpert ne peut être tenu responsable de l'utilisation abusive de ces informations et peut toujours supposer que le Client qui se connecte sur le site est bien celui enregistré. Toutes les activités effectuées via le compte du Client relèvent de sa responsabilité.
- Si le Client sait ou soupçonne que ses informations de connexion sont tombées entre les mains de tiers non autorisés, il/elle doit modifier son mot de passe dès que possible et/ou en informer Boxspring Xpert afin que des mesures appropriées puissent être prises.
Article 5. Exécution du contrat
- Dès que la commande est reçue, Boxspring Xpert expédie les produits dans les meilleurs délais, en tenant compte des dispositions du paragraphe 3 du présent article.
- Boxspring Xpert est autorisé à faire appel à des tiers pour l’exécution des obligations découlant du contrat.
- Le site web décrit clairement, avant la conclusion du contrat, la méthode de livraison et le délai estimé de livraison des produits. Le délai de livraison indiqué sur le site est toujours une estimation. Si les produits ne sont pas livrés dans ce délai estimé, ils seront livrés dans un délai maximum de 30 jours après celui-ci.
- Si les produits ne sont pas livrés dans les 30 jours suivant le délai estimé, Boxspring Xpert en informe le Client. Le Client peut alors accepter une nouvelle date de livraison ou choisir d’annuler le contrat.
- Une fois les produits livrés à l'adresse indiquée, les risques associés passent au Client, sauf accord contraire. Si le Client choisit de retirer les produits dans les locaux de Boxspring Xpert, le risque est transféré lors de la remise des produits.
- Boxspring Xpert est autorisé à livrer un produit similaire de qualité équivalente au produit commandé, si le produit commandé n’est plus disponible (sauf pour les produits en solde).
- Dès que la commande est prête, Boxspring Xpert contacte le Client par e-mail ou par téléphone pour organiser la livraison ou le retrait.
- Une fois que Boxspring Xpert a signalé que la commande est prête, le Client dispose de deux mois pour récupérer sa commande, sauf accord écrit contraire. Si la commande n’est pas récupérée dans ce délai, le contrat est résilié par Boxspring Xpert, et l’achat est remboursé.
- Le Client peut convenir avec Boxspring Xpert de retirer les produits au-delà des deux mois prévus, auquel cas des frais de stockage de 5 € par jour seront facturés.
- Si un produit personnalisé n’est pas récupéré dans les deux mois, Boxspring Xpert facturera 50 % du montant de l’achat après résiliation du contrat. Si le paiement a déjà été effectué, 50 % seront remboursés.
Article 6. Droit de rétractation
- Le présent article s'applique uniquement au Client étant une personne physique qui n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise.
- Le présent article s'applique uniquement en cas de contrat conclu à distance ou en dehors du point de vente.
- Le Client a le droit de rétracter le contrat conclu à distance avec Boxspring Xpert dans les 14 jours suivant la réception du produit, sans avoir à justifier d'un motif, et ce, gratuitement.
- Le délai commence le jour suivant la réception du produit par le Client, ou par un tiers désigné par lui, qui n'est pas le transporteur, ou :
- Si le Client a commandé plusieurs produits dans une même commande : le jour où le Client ou un tiers désigné par lui reçoit le dernier produit ;
- Si la livraison d'un produit se compose de plusieurs envois ou parties : le jour où le Client ou un tiers désigné par lui reçoit le dernier envoi ou la dernière partie ;
- Pour les contrats de livraison régulière de produits sur une période déterminée : le jour où le Client ou un tiers désigné par lui reçoit le premier produit. - Seuls les frais directs de retour sont à la charge du Client. Le Client doit donc supporter les frais de retour. Si ces frais sont supérieurs au tarif postal habituel, Boxspring Xpert donnera une estimation de ces frais. Les frais de livraison et de paiement du produit payés par le Client seront remboursés au Client lors du retour de la commande complète.
- Dans le délai de rétractation mentionné au paragraphe 1, le Client doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Le Client ne doit ouvrir l'emballage et utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit. Cette vérification ne doit pas dépasser ce que le Client pourrait faire dans un magasin physique. Le produit doit être inutilisé et non monté.
- Le Client est seul responsable de la diminution de la valeur du produit résultant d'une utilisation du produit dépassant ce qui est permis dans le paragraphe précédent.
- Le Client peut annuler le contrat dans le délai indiqué au paragraphe 1 de cet article en envoyant le formulaire de rétractation (numériquement) à Boxspring Xpert, ou en informant Boxspring Xpert de manière claire qu'il/elle renonce à l'achat. Boxspring Xpert confirmera la réception de cette notification si elle est effectuée numériquement. Après l'annulation, le Client dispose encore de 7 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de renvoyer directement le produit pendant le délai de réflexion indiqué au paragraphe 1, à condition que le formulaire de rétractation ou toute autre déclaration claire de rétractation soit joint.
- Les montants déjà payés par le Client seront remboursés dans les plus brefs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant l'annulation du contrat, de la même manière que le Client a effectué le paiement de la commande. Si le Client a choisi une méthode de livraison plus coûteuse que la livraison standard, Boxspring Xpert n'est pas tenu de rembourser les coûts supplémentaires de la méthode plus chère.
- Sur le site Web, des informations claires et en temps utile concernant l'applicabilité ou non du droit de rétractation et de la procédure éventuelle sont fournies avant la conclusion du contrat.
- Si le consommateur a choisi une méthode de livraison plus coûteuse que la livraison standard la moins chère, l'entreprise n'a pas à rembourser les coûts supplémentaires de la méthode plus chère.
- Le droit de rétractation ne s'applique pas à :
- Les produits fabriqués par l'entreprise selon les spécifications du Client ; produits sur mesure / produits personnalisés.
- Les produits à caractère hygiénique, tels que la literie, les matelas, les surmatelas et les sommiers.
- Les produits qui ont été utilisés par le Client.
- Les produits dont le prix est lié aux fluctuations du marché financier, sur lesquelles Boxspring Xpert n'a aucune influence.
Article 7. Paiement
- Le Client doit effectuer les paiements à Boxspring Xpert selon les méthodes de paiement indiquées dans la procédure de commande et éventuellement sur le site Web. Boxspring Xpert est libre de choisir les méthodes de paiement proposées, et celles-ci peuvent être modifiées de temps en temps. En cas de paiement après livraison, le Client dispose d'un délai de paiement de 7 jours à compter du jour suivant la livraison.
- Si le Client ne respecte pas ses obligations de paiement dans les délais, après avoir été averti par Boxspring Xpert et avoir bénéficié d'un délai de 7 jours pour régler la somme due, et si le paiement n'a pas été effectué dans ce délai de 7 jours, des intérêts légaux seront dus sur le montant impayé, et Boxspring Xpert sera en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires qu'il a engagés. Ces frais de recouvrement s'élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu'à 2 500 € ; 10 % sur la tranche suivante de 2 500 € et 5 % sur la tranche suivante de 5 000 €, avec un minimum de 40 €. Boxspring Xpert peut déroger à ces montants et pourcentages au bénéfice du Client.
Article 8. Garantie et conformité
- Le présent article s'applique uniquement si le Client n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise. Si Boxspring Xpert offre une garantie spécifique sur les produits, celle-ci s'applique à tous les types de Clients, sous réserve de ce qui précède.
- Boxspring Xpert garantit que les produits sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et d'utilité, et aux lois et règlements en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Si spécifiquement convenu, Boxspring Xpert garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
- Boxspring Xpert recommande au Client d'inspecter les produits livrés et de signaler toute défectuosité dans un délai raisonnable, de préférence par écrit. Si le produit livré n'est pas conforme au contrat, le Client doit en informer Boxspring Xpert dans les deux jours suivant la réception du produit.
- Si Boxspring Xpert considère la réclamation comme fondée, après concertation avec le Client, les produits concernés seront réparés, remplacés ou partiellement remboursés. Le remboursement maximal est égal au prix payé par le Client pour le produit, sous réserve des articles concernant la responsabilité.
Article 9. Garantie pour les achats professionnels
- Boxspring Xpert garantit que les produits sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et d'utilité, et aux lois et règlements en vigueur au moment de la conclusion du contrat. Si spécifiquement convenu, Boxspring Xpert garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal. Sinon, le produit est adapté à un usage normal.
- Si le produit livré ne correspond pas au contrat lors de la livraison, le Client doit en informer Boxspring Xpert dans un délai de deux jours après réception du produit.
- Si Boxspring Xpert considère la réclamation comme fondée, après concertation avec le Client, les produits concernés seront réparés, remplacés ou partiellement remboursés.
Article 10. Les conditions de garantie de Boxspring Xpert
- Conformément à la législation en vigueur, des droits sont accordés en cas de produits non conformes au contrat. Les conditions de garantie ci-dessous ne nuisent pas à ces droits légaux et ne constituent donc pas une limitation de la législation.
Les délais de garantie commencent au moment où Boxspring Xpert livre la commande au Client.
- En cas de défauts dus à des erreurs de matériaux ou de fabrication, le défaut sera réparé conformément aux conditions de garantie de Boxspring Xpert. Si un défaut ne peut pas être réparé, le produit sera remplacé par un produit identique ou, si celui-ci n'est plus disponible, par un produit équivalent, conformément aux conditions.
- Pour faire valoir la garantie, le Client doit remplir les conditions suivantes :
- Le Client doit pouvoir prouver qu'il/elle a effectué un achat auprès de Boxspring Xpert.
- Le produit est intact et propre.
- Le Client utilise le produit conformément aux instructions fournies. Voir également la section "conserver vos produits en bon état" en bas de ces conditions.
- Le Client doit informer Boxspring Xpert dans un délai raisonnable après avoir découvert un défaut, en contactant le service client ou en envoyant un e-mail à [email protected]. Les conditions suivantes s'appliquent également.
- Le Client peut s'attendre à ce que les produits livrés possèdent les caractéristiques nécessaires à un usage normal, dont la présence ne doit pas être mise en doute. Si un usage spécifique a été convenu avec Boxspring Xpert, il peut être stipulé par écrit lors de la conclusion du contrat que les produits doivent également avoir des caractéristiques particulières adaptées à cet usage. Dans ce cas également, le Client peut s'attendre à ce que les produits aient ces caractéristiques, et les droits légaux offerts par la législation néerlandaise s'appliquent également à l'absence de ces caractéristiques spécifiques. Cependant, Boxspring Xpert peut déterminer que les conditions de garantie suivantes ne s'appliquent pas à l'absence de ces caractéristiques. Cela sera précisé par écrit lors de la conclusion du contrat. Si un produit livré ne répond pas aux attentes, les droits légaux offerts par la législation néerlandaise s'appliquent.
- Boxspring Xpert applique une garantie dégressive de 3 ans pour les Boxspring Xpert avec rangement, matelas et surmatelas. Ces conditions de garantie s'appliquent si les conseils d'entretien de Boxspring Xpert, y compris l'utilisation d'un molleton de haute qualité, ont été suivis correctement et si le produit a été utilisé normalement à domicile.
1ère année : Garantie complète
2ème année : Amortissement de 1/3 (33,3%)
3ème année : Amortissement de 2/3 (66,7%)
Après 3 ans : 75 € de frais de déplacement
Tous les amortissements sont basés sur le niveau actuel des prix. La garantie de Boxspring Xpert s'applique aux moteurs, accessoires, couettes et oreillers.
Garantie sur les modèles d'exposition :
Les modèles d'exposition bénéficient d'une garantie dégressive de 2 ans contre les défauts cachés, cette garantie ne s'applique pas à l'apparence ou aux dommages présents lors de la livraison ou de la prise en charge du produit. La fermeté des matelas ne peut jamais être ajustée pour les modèles d'exposition.
Garantie contre la décoloration :
En cas de décoloration, Boxspring Xpert offre une garantie complète de 3 mois.
- Les demandes de garantie pour des défauts/endommagés causés par une mauvaise utilisation (par exemple par surcharge), une utilisation incorrecte ou imprudente ou par l'usure normale, sont exclues.
- Boxspring Xpert ne peut offrir un service que si la facture originale est présentée, elle doit donc être soigneusement conservée. La période de garantie est limitée à la durée de vie du premier acheteur original.
- Lorsqu'une pièce est réparée ou remplacée pendant la période de garantie, la garantie pour cette pièce sera égale à la période restante de la garantie du produit complet. Après réparation ou remplacement, une garantie d'1 an s'applique à la pièce remplacée ou réparée.
- Matelas et surmatelas : en cas d'utilisation normale, une perte locale de hauteur (formation de contours) jusqu'à 3,0 cm est considérée comme un phénomène acceptable et ne tombe donc pas sous la garantie. La garantie ne s'applique qu'en cas de formation extrême de contours dépassant 3,0 cm mesurés.
- Les Boxspring Xpert avec rangement, matelas et surmatelas perdent jusqu'à 15% de leur forme et de leur soutien au fil des ans et avec une utilisation normale, cette perte étant un phénomène d'usure normale, elle ne relève donc pas des conditions de garantie.
- Les matelas et surmatelas peuvent différer de quelques centimètres en longueur et en largeur par rapport aux dimensions d'origine :
- Pour la longueur spécifiée : maximum 40 millimètres
- Pour la largeur spécifiée : maximum 40 millimètres
- Pour l'épaisseur spécifiée : maximum 20 millimètres - Les matelas : les matelas à ressorts Bonnell et à ressorts ensachés sont entourés de mousse pour maintenir les ressorts dans les zones de confort. Les bords en mousse ne sont pas des zones de couchage et ne sont donc pas couverts par la garantie en cas de plainte liée au fait de dormir sur les bords/mousses.
Article 11. Procédure de réclamation
- Si le Client a une réclamation concernant un produit (conformément à l'article relatif à la garantie et à la conformité) et/ou concernant d'autres aspects des services de Boxspring Xpert, il/elle peut soumettre sa réclamation à Boxspring Xpert par téléphone, par e-mail ou par courrier. Voir les coordonnées en bas des conditions générales.
- Boxspring Xpert répondra à la réclamation du Client dès que possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la réclamation. Si une réponse substantielle ou définitive n'est pas encore possible, Boxspring Xpert confirmera la réclamation dans un délai de 14 jours et indiquera le délai dans lequel une réponse substantielle ou définitive pourra être fournie.
- Le Client, qui n'agit pas dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale, peut également soumettre une réclamation via la plateforme européenne de résolution des litiges, accessible via http://ec.europa.eu/odr/.
Article 12. Responsabilité
- La responsabilité totale de Boxspring Xpert envers le Client en cas de manquement imputable à l'exécution du Contrat est limitée à un remboursement d'un montant maximal égal au prix convenu pour ce Contrat (TVA incluse).
- La responsabilité de Boxspring Xpert envers le Client pour les dommages indirects, y compris mais sans se limiter à la perte de bénéfices, les économies manquées, la perte de données et les dommages dus à l'arrêt de l'activité, est exclue.
- En dehors des cas mentionnés dans les deux paragraphes précédents, Boxspring Xpert n'a aucune responsabilité envers le Client pour toute indemnisation, quelle que soit la base de la demande. Cependant, les limitations mentionnées dans cet article sont annulées dans la mesure où les dommages sont causés par une faute intentionnelle ou grave de Boxspring Xpert.
- La responsabilité de Boxspring Xpert envers le Client pour un manquement imputable à l'exécution d'un Contrat ne naît que si le Client adresse immédiatement et correctement une mise en demeure à Boxspring Xpert, en précisant un délai raisonnable pour remédier au manquement, et que Boxspring Xpert continue à manquer à ses obligations après ce délai. La mise en demeure doit contenir une description aussi détaillée que possible du manquement pour permettre à Boxspring Xpert de réagir de manière adéquate.
- Pour qu'un droit à indemnisation soit valide, le Client doit notifier le dommage par écrit à Boxspring Xpert dans les deux jours suivant la réception du produit.
- En cas de force majeure, Boxspring Xpert n'est pas tenu de réparer les dommages causés au Client.
Article 13. Réserve de propriété pour les achats professionnels
- Tous les biens livrés restent la propriété de Boxspring Xpert jusqu'à ce que toutes les créances de Boxspring Xpert envers le Client professionnel (y compris les frais de recouvrement et les intérêts associés) soient entièrement réglées.
- Le Client professionnel n'est pas autorisé, avant le transfert de propriété, à vendre, livrer ou autrement céder ces biens, sauf dans le cadre de son activité normale et de l'utilisation prévue des biens. De plus, le Client professionnel ne peut pas hypothéquer ces biens ni accorder de droits à des tiers tant que la propriété de ces biens ne lui a pas été transférée.
- Le Client professionnel doit conserver les biens livrés sous réserve de propriété de manière soignée et les identifier comme la propriété de Boxspring Xpert.
- Boxspring Xpert a le droit de reprendre les biens livrés sous réserve de propriété qui sont encore en possession du Client, si ce dernier ne procède pas au paiement dans les délais ou rencontre des difficultés financières.
- Le Client professionnel doit permettre à Boxspring Xpert d'avoir un accès libre à ses biens pour les inspecter et/ou exercer les droits de Boxspring Xpert.
Article 14. Données personnelles
- Boxspring Xpert traite les données personnelles du Client conformément à la déclaration de confidentialité publiée sur le site Web.
Article 15. Passation de commande
- Le Client peut passer une commande en ligne via la boutique en ligne de Boxspring Xpert. Le Client doit noter qu'il n'y a pas de droit de rétractation pour les produits personnalisés/commandés sur mesure et les articles à caractère personnel (cela inclut tous les Matelas, Sommier avec rangement, Slaapbanken et Surmatelas).
- Si des spécifications doivent être prises en compte lors de la livraison de la commande (voir également ci-dessous : 'la livraison de la commande'), le Client doit les communiquer à notre service clientèle. La plupart des commandes textiles sont envoyées et seront livrées dans les deux à cinq jours ouvrables par un service de messagerie, tandis que les commandes de grands articles comme les Matelas, Sommier avec rangement, Slaapbanken et Surmatelas peuvent être retirées ou livrées. Plus d'informations sur la livraison et les conditions de livraison sont disponibles à partir de l'article 21 et suivants.
Article 16. Paiement
- Le Client doit effectuer un acompte minimum de 30 % du montant d'achat pour les commandes passées en showroom.
- Le Client professionnel doit effectuer un acompte de 50 % du montant d'achat.
- Le Client a la possibilité de régler la commande lors de la livraison effectuée par Boxspring Xpert au chauffeur. Le Client est responsable de payer cette somme en espèces, et aucun rendu de monnaie ne pourra être réclamé à Boxspring Xpert. Si la commande est livrée par un service de messagerie (PostNL, DHL, DPD, etc.), il n'est pas possible de payer au livreur.
Article 17. Confirmation de votre commande
Immédiatement après la commande, le Client reçoit une confirmation de commande par e-mail. Le numéro de commande est indiqué dans cette confirmation. Conservez ce numéro à portée de main en cas de questions concernant la commande. Le contrat à distance est conclu dès que la confirmation de commande est reçue par e-mail. Si aucune confirmation de commande n'a été reçue, vérifiez d'abord si elle n'a pas été envoyée dans votre spambox. Si ce n'est pas le cas, veuillez contacter le service clientèle. Boxspring Xpert vérifiera alors si la commande a bien été reçue.
Article 18. Modification de l'adresse de livraison
La modification de l'adresse de livraison est possible en concertation avec nous. Cela peut entraîner la nécessité de fixer un nouveau jour de livraison, car les livraisons sont planifiées par code postal et la planification doit être adaptée en cas de changement d'adresse. Cette règle ne s'applique pas aux commandes de literie.
Article 19. Modification de la commande
Une modification de commande concernant un Matelas, Sommier avec rangement, Slaapbank, Surmatelas doit être communiquée dans un délai d'un jour ouvrable en contactant le service clientèle.
Cette modification peut entraîner un léger allongement du délai de livraison. Si la modification est effectuée après un jour ouvrable, des frais de 50,- € seront facturés.
Article 20. Annulation de commande
Le Client a la possibilité d'annuler l'achat à distance avant la livraison sans donner de raison et sans frais. Le Client peut exercer ce droit uniquement si les conditions suivantes sont remplies :
Dans le cas de produits sur mesure, la commande ne peut plus être annulée ou modifiée gratuitement. Si le Client souhaite annuler, cela peut être fait gratuitement dans les 24 heures suivant la commande. Après 24 heures, Boxspring Xpert se verra dans l'obligation de facturer des frais d'annulation. Ces frais s'élèvent à 30% du montant d'achat. Si le Client annule une commande après avoir été informé qu'une livraison (partielle) est possible, Boxspring Xpert sera dans l'obligation de facturer des frais d'annulation de 50% du montant d'achat. Cette indemnité est basée sur les revenus perdus de Boxspring Xpert.
Attention : Après la livraison des produits, l'annulation ou la modification de la commande n'est plus possible.
Article 21. Lieu de livraison.
Les frais de livraison suivants s'appliquent à toutes les commandes de Sommier avec rangement, Slaapbanken, Matelas, Surmatelas et produits ou pièces associés :
Retrait dans notre showroom ; pas de frais de livraison pour tous les articles ;
Livraison de matelas, surmatelas, poufs, coffres à couvertures et autres petits produits ; 19 € ;
Livraison de Sommier avec rangement aux Pays-Bas jusqu'à la première marche, rez-de-chaussée ; 49 € ;
Livraison de Sommier avec rangement en Belgique jusqu'à la première marche, rez-de-chaussée ; 49 € ;
Installation et montage de Sommier avec rangement fixe et électrique aux Pays-Bas 100 € *;
Installation et montage de Sommier avec rangement fixe et électrique en Belgique 100 € ;
* À l'exception des îles Wadden.
Si le Client a indiqué qu'il souhaite que les produits soient installés et montés, nos chauffeurs livreront les produits par les entrées régulières à l'endroit où le Client souhaite les utiliser. Cela sera généralement la chambre à coucher. Les exceptions concernent les commandes uniquement de Literie, qui sont livrées à la porte par un service de messagerie.
Article 22. La livraison de la commande
Pour garantir une livraison aussi fluide que possible, le Client doit nous informer à l'avance de toute circonstance particulière qui pourrait influencer la livraison de la commande. Le Client doit prendre en compte les éléments suivants :
Le camion peut-il accéder à la maison du Client ? Pensez aux rues fermées ou aux centres-villes interdits aux véhicules.
Nos installateurs doivent pouvoir accéder à la chambre à coucher par les entrées régulières.
Le passage est-il suffisamment large ?
En cas d'appartement ou d'étage supérieur : La maison est-elle facilement accessible ?
Y a-t-il un ascenseur ?
Assurez-vous d'être présent à la date de livraison convenue et d'être joignable au numéro de téléphone fourni.
Si personne n'est présent lors de la livraison, le service de livraison ne vous attendra pas.
- Si les livreurs ne peuvent pas utiliser l'entrée régulière de la maison et/ou l'accès à la pièce où les biens doivent être placés, par exemple s'ils doivent passer par les fenêtres, balcons ou autres entrées non régulières, cela est entièrement à la charge du Client. Si la livraison prend plus de temps et/ou génère des coûts supplémentaires, ces frais pourront être facturés. Si les livreurs estiment que le temps ou le risque de dommage est trop grand, Boxspring Xpert se réserve le droit de laisser les produits à un endroit accessible. Le Client est néanmoins tenu de payer les biens, y compris les frais de livraison et de montage.
- Si des frais supplémentaires doivent être engagés en raison de circonstances particulières liées à la livraison, ces frais sont à la charge du Client (par exemple, si la tête de lit doit être démontée). Le Client peut tester cela en découpant un carton à la taille de la plus grande pièce et en vérifiant si elle passe facilement dans l'escalier. La plupart des articles ne poseront pas de problème. La pièce la plus grande d'un ensemble de Boxspring Xpert est généralement la tête de lit. Si celle-ci ne passe pas, Boxspring Xpert peut la découper (contre supplément) pour qu'elle passe.
- Si Boxspring Xpert n'a pas été informé à l'avance de circonstances particulières ou de difficultés concernant l'accès à votre maison et/ou votre chambre à coucher, Boxspring Xpert ne pourra pas être tenu responsable des conséquences négatives qui en résultent.
- Si le Client retire à l'avance les obstacles (comme les meubles, tableaux, lampes, objets suspendus, etc.), les produits peuvent être placés et montés à l'endroit désigné par le Client. Pour bien faire, le Client est averti qu'il/elle est responsable de l'accessibilité de la pièce où la commande doit être livrée. Cela inclut les objets à l'intérieur de la maison ainsi que le sol. Si ce n'est pas possible, les frais associés seront à la charge du Client.
- Boxspring Xpert et/ou le transporteur ne sont pas responsables des dommages aux biens ou à l'environnement résultant d'une violation des instructions ci-dessus. Boxspring Xpert et/ou le transporteur ne pourront être tenus responsables de tout dommage.
- Selon la législation ARBO, un livreur peut livrer jusqu'au troisième étage à condition qu'il n'y ait pas d'ascenseur. À partir du quatrième étage, la livraison doit se faire par ascenseur, en tenant compte de la taille de l'ascenseur et des produits commandés. La responsabilité de savoir si les produits peuvent réellement atteindre leur destination incombe au Client.
- Le Client doit vérifier soigneusement la commande lors de la livraison. Tout dommage doit être signalé immédiatement au transporteur au moment de la réception. Le Client doit laisser la pièce endommagée dans son emballage d'origine. Après notification, le Client doit informer Boxspring Xpert par e-mail à [email protected] avec des photos claires des dommages et une description.
Si le Client ne signale pas un dommage immédiatement lors de la réception de la commande, il ne pourra plus faire de réclamation auprès de Boxspring Xpert. - Le transporteur de Boxspring Xpert livre la commande via un système de suivi avec indication du jour et de l'heure de livraison. La livraison aura lieu à l'adresse de livraison fournie par le Client.
Article 23. Le délai de livraison
- Les produits proposés par Sommier avec rangement en ligne ont généralement un délai de livraison indicatif. Le délai de livraison indiqué sur le site commence à partir du moment où le Client reçoit une confirmation de commande de notre part. Cette confirmation mentionne un délai de livraison estimé dans lequel la commande sera livrée au Client. Il peut arriver que, en raison d'une forte demande ou d'autres circonstances, la commande ne soit pas livrée dans le délai indiqué sur notre site. Dans ce cas, le Client en sera informé par Boxspring Xpert dès que possible après la commande.
- Les délais de livraison indicatifs sont basés sur une semaine de travail de 5 jours ouvrables (du lundi au vendredi). Il incombe au Client de vérifier si une période de vacances ou un jour férié tombe dans le délai de livraison indicatif. Ces périodes peuvent affecter les délais de livraison et doivent être prises en compte lors de la commande.
Article 24. La livraison
- Une fois que la livraison est prête à être expédiée, le Client recevra un avis de Boxspring Xpert concernant la livraison. Pour les articles volumineux tels que les matelas, les sommiers avec rangement et les canapés-lits, notre département expédition prendra contact avec le Client pour convenir d'une date de livraison. Le Client doit être disponible à domicile le jour de la livraison pour recevoir le produit. La veille de la livraison, le Client recevra un message de la société de transport avec une plage horaire estimée pour la livraison.
Attention : Une fois qu'une date de livraison a été convenue, elle ne pourra plus être modifiée. Si le Client souhaite changer la date de livraison ou la méthode de livraison à ce stade, des frais supplémentaires seront appliqués.
- Le Client doit être présent à domicile à la date et dans la plage horaire convenues. Si ce n'est pas le cas, le chauffeur tentera de joindre le Client par téléphone.
- Si le Client ne peut pas être joint, il en informera Boxspring Xpert afin qu'une nouvelle date de livraison puisse être planifiée. Il faut prendre en compte que cette nouvelle date pourrait être plus tardive que la première. Boxspring Xpert facturera des frais supplémentaires pour chaque tentative de livraison échouée.
- Dommages causés par des tiers : Pour certains services tels que la livraison et le montage ou démontage de biens volumineux, The Bed Company bv travaille parfois avec des tiers (entreprises de transport/fournisseurs de services de montage). The Bed Company bv n'est pas responsable des dommages pouvant survenir pendant la livraison sur le chemin d'accès, dans l'immeuble ou la maison. Si des dommages se produisent, ils doivent être documentés immédiatement et pris en charge par le prestataire de services.
Article 25. Vérification de la commande lors de la livraison
- Après la livraison et éventuellement le montage et l'installation des produits, notre chauffeur vérifiera les produits livrés avec le Client. Ce dernier doit vérifier soigneusement si tous les produits commandés ont bien été livrés et s'ils ne présentent pas de défauts visibles ou de dommages. Si le Client constate des défauts ou des dommages, cela doit être communiqué de manière aussi claire que possible à Boxspring Xpert. Le chauffeur inscrira cela sur le bon de réception. Si tout est en ordre, le chauffeur demandera au Client de signer la facture et de régler toute somme restante.
- Si les produits sont envoyés par colis, la livraison sera effectuée par un service de messagerie. Dans ce cas, le chauffeur ne procédera pas à la vérification des produits avec le Client. Il est donc important de vérifier que tous les produits commandés ont bien été livrés et qu'ils ne présentent pas de défauts visibles ou de dommages. Si le Client constate des défauts ou des dommages après vérification, il doit contacter notre service client.
Article 26. Montage par Boxspring Xpert
Dans certains cas, Boxspring Xpert montera les produits pour le Client. Cela sera indiqué sur la confirmation de commande. Le Client doit tenir compte des règles suivantes :
- Si le sol n'est pas plat, Boxspring Xpert ne peut pas garantir la stabilité du produit.
- Boxspring Xpert n'est pas responsable si les produits ne conviennent pas à l'emplacement choisi par le Client.
- Le Client doit libérer l'entrée et le passage dans la maison avant la livraison pour éviter d'endommager les produits ou les biens du Client.
- Boxspring Xpert collecte les déchets restants (emballages, carton, plastique, etc.) et les emporte pour que le Client n'ait pas à s'en débarrasser.
Article 27. Garantie du prix le plus bas
Voici les conditions de notre garantie du prix le plus bas et de vérification des offres. Si ces conditions sont remplies, la différence de prix sera remboursée.
- La garantie du prix le plus bas ne s'applique qu'à nos sommiers avec rangement et surmatelas.
- Le produit doit avoir les mêmes spécifications (tissu, matériau, hauteur, housse, etc.)
- Les prix de la concurrence (lorsque le prix est inférieur) doivent être visibles (en ligne, photo, prospectus, reçu). Cela permet de vérifier si les prix sont effectivement plus bas et s'il s'agit du même produit. Les frais de livraison doivent également être pris en compte, car nous livrons gratuitement. Nous vous demanderons également de fournir une preuve. Cela nous permet de vérifier si le produit est effectivement moins cher ailleurs.
- La garantie du prix le plus bas ne s'applique pas aux promotions ou publicités des concurrents.
- Si le consommateur trouve le même article moins cher ailleurs dans les 14 jours suivant l'achat, la différence de prix sera remboursée. Si l'achat date de plus de 14 jours, cela ne s'applique plus.
- Notre garantie du prix le plus bas ne s'applique qu'aux Pays-Bas, Belgique, Allemagne, Autriche et Suisse.
Article 28. Dispositions finales
- Le contrat est régi par le droit néerlandais. Si le consommateur est établi dans un autre pays de l'UE que les Pays-Bas et que la législation de ce pays lui accorde des droits supplémentaires, l'entrepreneur appliquera ces droits.
- Sauf disposition contraire des règles impératives, tous les litiges qui pourraient surgir à la suite du contrat seront soumis au tribunal compétent des Pays-Bas dans le district où Boxspring Xpert est situé.
- Si une disposition des présentes conditions générales est déclarée invalide, cela n'affecte pas la validité des autres conditions générales. Les parties établiront une nouvelle disposition pour remplacer la disposition invalide, dans la mesure où cela est juridiquement possible, pour refléter l'intention de la disposition originale.
- Par « écrit » dans les présentes conditions générales, on entend également la communication par e-mail et fax, tant que l'identité de l'expéditeur et l'intégrité de l'e-mail sont suffisamment vérifiables.
Déclaration de confidentialité
Votre confidentialité est une priorité. En particulier sur Internet, où il n'est pas toujours clair ce qui est connu ou collecté à votre sujet. Étant donné que Boxspring Xpert collecte des informations personnelles dans une certaine mesure, il est important pour nous de vous informer de l'utilisation de ces données. Boxspring Xpert respecte votre vie privée et garantit que vos données personnelles resteront strictement confidentielles. Toutes les informations que vous fournissez à Boxspring Xpert sont traitées de manière confidentielle et ne seront en aucun cas partagées avec des tiers.
Toutes les informations que vous nous fournissez sont stockées et utilisées pour la gestion interne et automatique des clients et des opérations commerciales, telles que le traitement des commandes et la gestion des clients, ainsi que l'envoi d'offres commerciales, sauf si vous vous opposez à leur envoi.
Coordonnées
Si vous avez des questions, des plaintes ou des commentaires après avoir lu ces conditions générales, n'hésitez pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.
Boxspring Xpert, Industriestraat 9, 7091DC, Dinxperlo. Téléphone : 085 773 5306
Email : [email protected] Numéro de la Chambre de Commerce : 70326215 Numéro de TVA : NL8582.63.737B01